Mentions légales

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En vigueur au 24 mai 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site internet de l’association Noctua les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site internet est édité par l’association Noctua, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

  • Siège social : 6 Avenue Montcalm, 13013 Marseille
  • Directeur de la publication : Alexandre Cuvello, en sa qualité de Président et fondateur de l’association.
  • Adresse e-mail de contact : contact@association-noctua.org
  • Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W133042448

2. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par la société o2switch.

  • Raison sociale : o2switch SARL
  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40
  • Site internet : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle et utilisation des images

L’ensemble des contenus propres présents sur ce site (textes originaux, publications de recherche, maquettes, logos) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire ou autorisation expresse du directeur de la publication, toute reproduction ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est interdite.

L’association Noctua s’inscrit dans une démarche d’éducation populaire et de transmission culturelle. À ce titre :

  • Les reproductions d’œuvres d’art, estampes, photographies historiques ou illustrations intégrées au site sont utilisées à des fins exclusivement pédagogiques, scientifiques et d’illustration de nos travaux, dans le respect du droit de citation et des règles du domaine public.
  • L’association s’efforce de mentionner systématiquement les crédits et sources des œuvres reproduites. Si, malgré notre vigilance, une image présente sur le site enfreignait vos droits d’auteur, merci de nous contacter directement par e-mail afin que nous procédions à son retrait immédiat.

Pour toute demande d’utilisation de nos propres travaux de recherche à des fins pédagogiques, merci de nous contacter.

4. Liens hypertextes, partages et contenus embarqués (Vidéos, Médias)

Le site internet de l’association Noctua contient des liens hypertextes vers des sites tiers (notamment la plateforme de financement HelloAsso, ainsi que des encyclopédies, archives et bases de données en ligne comme Wikipédia dans le cadre de nos publications de recherche).

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